portant fixation du prix de journée 2003 du foyer pour adultes handicapés travailleurs St Joseph à THANN.
- Assemblée : Non défini
- Date : 15/07/2003
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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3 résultats pour la valeur "15/07/2003" du filtre Date de séance, pour la valeur "2003" du filtre Année
portant fixation du prix de journée 2003 du foyer pour adultes handicapés graves St Joseph à THANN.
- Assemblée : Non défini
- Date : 15/07/2003
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2003 de la section Internat de la maison St Joseph à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 15/07/2003
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin